Examen d’aptitude pour les chefs de la conformité (ECC)

Contenu du cours :

  • le rôle de la conformité et le cadre réglementaire;
  • les risques que courent les courtier en valeurs mobilières;
  • le leadership et la prise de décisions éthiques;
  • la structure formelle de la conformité;
  • l’élaboration de politiques et de procédures;
  • le suivi et la tenue de dossiers;
  • la gestion des plaintes des clients et des enquêtes;
  • les exigences en matière d’inscription;
  • la surveillance des pupitres de négociation;
  • la relation avec les organismes de réglementation;
  • les services bancaires d’investissement.

Diverses options d’apprentissage

Le système d’apprentissage en ligne de CSI vous aide à atteindre vos objectifs d’étude. L’inscription au cours comprend ce qui suit :

  • Un manuel offert en PDF, en livre numérique ou en version papier.
  • Des questions de révision à la fin de chaque chapitre pour évaluer votre progression.
  • Des objectifs d’apprentissage qui vous aideront à concentrer votre attention.
  • Des mises à jour du cours qui vous assurent d’apprendre la matière pratique la plus actuelle.
  • Un accès au soutien dispensé par des spécialistes pédagogiques de CSI.

Quel est le plan du cours?

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Section 1 – Rôle de la conformité et structure formelle de conformité

Chapitre 1 – Rôle de la conformité

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de la conformité
  • L’établissement d’une culture de conformité
  • Les rôles des principaux intervenants internes
  • L’équilibre entre l’impératif de rentabilité et les risques en matière de conformité

Chapitre 2 – Structure formelle de conformité

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu d’une structure formelle de conformité
  • Rôles et responsabilités
  • Création d’une structure de conformité à l’échelon supérieur
  • Principales compétences du chef de la conformité
  • Relations avec les autorités de réglementation et les organismes d’autoréglementation
  • Relations avec la direction hiérarchique, la haute direction et le conseil d’administration
  • Relations avec les parties externes
  • Organisation du service de la conformité
  • Document de régie de la conformité

Section 2 – Cadre de réglementation au Canada et risques pour les courtiers en valeurs mobilières

Chapitre 3 – Cadre de réglementation et droit des valeurs mobilières au Canada

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu du cadre réglementaire
  • Réglementation fondée sur des principes
  • Principales lois et principaux organismes de réglementation du commerce des valeurs mobilières
  • Code criminel du Canada
  • Obligations prévues en vertu du droit civil et responsabilité potentielle

Chapitre 4 – Risques courus par les courtiers en valeurs mobilières

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de la gestion du risque
  • Grandes catégories de risques
  • Une approche de la conformité fondée sur le risque
  • Modèles et méthodologies fondés sur les risques
  • Contrôles des risques

Section 3 – Compétences exigées du chef de la conformité

Chapitre 5 – Leadership

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu du leadership
  • Théorie du leadership
  • Compétences générales en matière de leadership
  • Capacité de faire preuve de leadership

Chapitre 6 – Prendre des décisions éthiques

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de l’éthique
  • Éthique et confiance du public
  • Éthique et professionnalisme
  • Éthique et réglementation du secteur
  • L’éthique dans l’entreprise
  • Comprendre les dilemmes éthiques
  • Résoudre les dilemmes éthiques

Chapitre 7 – Élaboration de politiques et de procédures

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu des politiques et procédures
  • Élaboration et modification de politiques et de procédures
  • Rédaction et forme des politiques et procédures
  • Diffusion des politiques et procédures
  • Mise en œuvre de politiques et de procédures

Chapitre 8 – Surveillance

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu du contrôle et de la surveillance
  • Établissement de systèmes de surveillance et de contrôle
  • Techniques de surveillance
  • Surveillance de l’efficacité d’un système
  • Points de contrôle clés

Section 4 – Application des compétences

Chapitre 9 – Ouverture et tenue des comptes

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Documents
  • Publicité, documentation commerciale et correspondance
  • Obligations de tenue de registres
  • Le modèle de relation client-conseiller
  • Opérations réalisées avec des aînés ou autres clients vulnérables
  • Exécution et règlement des opérations sur actions et sur titres d’organismes de placement collectif
  • Mouvements de fonds et de titres
  • Exigences de capital
  • Placements par prospectus et placements effectués avec dispense de prospectus

Chapitre 10 – Exigences en matière de tenue de registres

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Procédures générales exigées en matière de tenue de registres
  • Exigences réglementaires en matière de tenue de registres
  • Conservation et accessibilité des registres

Chapitre 11 – Plaintes des clients

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu des plaintes de clients
  • Types de plaintes
  • Prévenir les plaintes
  • Traiter les plaintes
  • Mode amiable de règlement des litiges
  • Litige civil

Chapitre 12 – Inscription

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de l’inscription
  • Inscription et autorisation des personnes physiques et compétences requises
  • Base de données nationale d’inscription
  • Procédure d’audience de l’OCRCVM en matière d’inscription
  • Questions relatives à l’inscription dans d’autres territoires

Chapitre 13 – Surveillance du pupitre de négociation

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de la surveillance du pupitre de négociation
  • Cadre de référence
  • Lois sur les valeurs mobilières
  • Supervision de la négociation
  • Service de vente et de négociation des actions : Programmes de conformité et surveillance
  • Services de vente et de négociation des titres à revenu fixe : Conformité et surveillance
  • Saisie et exécution des ordres
  • Éléments particuliers liés à la supervision de la négociation et à la conformité
  • Infractions criminelles reliées à la négociation

Chapitre 14 – Services bancaires d’investissement

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Activités du secteur institutionnel
  • Services bancaires d’investissement
  • Contrôle diligent des placeurs
  • Service de la recherche
  • Ingénierie financière

Section 5 – Enquêtes réglementaires et communication de l’information

Chapitre 15 – Enquêtes réglementaires

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Enquêtes internes
  • Enquêtes externes
  • Enquêtes par d’autres autorités juridiques ou réglementaires
  • Lignes directrices pour les enquêtes externes

Chapitre 16 – Exigences en matière de déclaration

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu des exigences de déclaration
  • Rapport à la direction et au conseil d’administration
  • Autres obligations de déclaration

Avis de réussite du cours, certificat mural et badge numérique.

Lorsque vous aurez terminé ce cours avec succès, vous trouverez dans votre profil d’étudiant un Avis de réussite du cours, que vous pourrez télécharger. Cette information demeurera dans votre dossier à titre de confirmation officielle de réussite du cours.

Vous pouvez aussi obtenir un badge numérique dans votre profil d’étudiant attestant de votre réussite du cours. Les badges numériques sont des fichiers d’image portables qui vous permettent d’annoncer vos titres de compétences partout sur Internet. Vous pouvez les afficher dans votre signature de courriel, sur votre site Web personnel, dans vos canaux de médias sociaux et même dans les copies électroniques de votre CV.

CSI vous postera un certificat mural de 4 à 6 semaines après la fin du cours réussi. Des cadres sont offerts pour afficher votre certificat. Veuillez vérifier que vos nom et prénom sont bien écrits dans votre profil d’étudiant et qu’ils correspondent exactement à ceux indiqués sur une pièce d’identité comportant une photo et émise par un gouvernement. Vous vous assurerez ainsi de l’exactitude du certificat que vous recevrez.

CSI se fera un plaisir d’émettre un certificat avec mention d’honneur à tout étudiant qui a complété son cours avec une note finale de 85 % ou plus.