Règle « Bien connaître son client » et règle sur la convenance renforcées – Série Réformes axées sur le client

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Leçon 1 : Aperçu des principes de connaissance du client et de convenance au client

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Introduction
  • Aperçu des principes de connaissance du client et de convenance au client
    • Interaction entre les principes de connaissance du client, de connaissance du produit et de convenance au client
  • Évolution de la réglementation
    • Réformes axées sur le client
    • Résumé des principales modifications apportées aux règles de connaissance du client et de convenance au client
    • Harmonisation des règles de l’OCRCVM et de l’ACFM avec les réformes axées sur le client
  • Dispenses des exigences de connaissance du client et de convenance au client
  • Résumé

Leçon 2 : Règle « Bien connaître son client »

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Introduction
  • Contexte général
  • Situation personnelle du client
  • Situation financière du client
    • Besoins en liquidités
    • Avoirs financiers et valeur nette du client
    • L’effet de levier pour financer l’achat de titres
  • Besoins et objectifs de placement du client
  • Connaissances du client en matière de placement
  • Profil de risque du client
    • Capacité à assumer des pertes
    • Considérations d’ordre émotionnel lors de l’établissement du profil de risque (tolérance au risque)
    • Résolution des incompatibilités entre les attentes du client et son profil de risque
  • Horizon de placement du client
  • Confirmation et mise à jour de l’information relative à la connaissance du client
  • Établissement d’un processus de connaissance du client sur mesure
  • Connaissance du client dans le cas de comptes multiples

Leçon 3 : Évaluation de la convenance

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Introduction
  • Critères d’évaluation de la convenance
    • Concentration et liquidité
    • Incidence des coûts
    • Éventail raisonnable d’autres solutions
    • Intérêts supérieurs du client
  • Convenance des types de comptes
  • Autres événements déclencheurs d’une évaluation de la convenance
  • Opérations exécutées selon les instructions du client
  • Gestion continue des comptes clients
    • Examens périodiques
    • Instructions de clients et liquidation
    • Indisponibilité de comptes et de services
  • Convenance à l’échelle du portefeuille
  • Clients vulnérables
  • Délégation des responsabilités d’évaluation de la convenance
  • Prévention et traitement de placements inappropriés
    • Renseignements complémentaires
  • Résumé