Bien connaître son produit – Série Réformes axées sur le client

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Leçon 1 : Généralités sur la règle « Bien connaître son produit » et enjeux historiques associés

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Introduction
  • Bien connaître son produit
    • Responsabilités de gardien
    • Règle « Bien connaître son produit » et nouveaux produits

Leçon 2 : Réglementation en vigueur dans le secteur

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Introduction
  • Lignes directrices de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM)
  • Lignes directrices des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM)
  • Lignes directrices de l’Association canadienne des courtiers en fonds mutuels (ACFM)
  • Lignes directrices de l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV)

Leçon 3 : La création et la mise en place de la règle « Bien connaître son produit » et du programme de diligence raisonnable liée au produit

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Introduction
  • Bien connaître son produit et Processus de diligence raisonnable
    • Éléments de la règle « Bien connaître son produit » et du programme de diligence raisonnable du produit
    • Comité de supervision « Bien connaître son produit »/Processus de diligence raisonnable du produit
    • Politiques et de procédures écrites
    • Identification du client
    • Identification et connaissance des produits
    • Formation et compétences en matière de produits
    • Surveillance continue
    • Gestion des plaintes
  • Poser les bonnes questions

Leçon 4 : Considérations pratiques

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Introduction
  • Considérations pratiques
    • Prise de notes