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Participation volontaire au programme de formation continue de l'OCRCVM

Craignez-vous que la période de validité du cours que vous avez suivi ne prenne fin avant que vous en ayez besoin pour votre travail?

Si vous :

  • n’avez jamais été inscrit auprès d’une société membre de l’OCRCVM, alors la validité du Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada (CCVM) est de 3 ans, et de 2 ans pour tous les autres cours d’accréditation;
  • avez quitté une société membre de l’OCRCVM, tous les cours d’accréditation demeurent valides pendant une période de 3 ans après la date de la cessation d’emploi, à condition que vous soyez inscrit dans une catégorie qui exigeait la réussite du cours en question.

Comment pouvez-vous maintenir la validité de votre cours aux fins d’accréditation?

Par la participation volontaire au programme de formation continue de l’OCRCVM. Aux termes des Règles sur la FC, le programme de PV est offert aux personnes antérieurement autorisées qui ont obtenu leur autorisation au cours des trois années précédant le début du cycle actuel de FC ou aux personnes qui n’ont jamais obtenu une autorisation en vertu du cadre réglementaire de l’OCRCVM.

Comment la participation volontaire au programme de formation continue de l’OCRCVM fonctionne-t-elle?

La participation volontaire n’est valide que pour le Cours sur le commerce des valeurs mobilières au Canada (CCVM) aux fins d’une demande initiale ou d’une nouvelle demande d’inscription présentée après les délais prescrits auprès de l’OCRCVM.

La participation volontaire au programme de FC peut prolonger la période de validité du CCVM jusqu’au 30 juin du cycle de FC suivant. Une personne peut être dispensée de l’obligation de reprendre le CCVM si elle suit un ou plusieurs cours de la liste des cours approuvés. Le programme de PV permet de prolonger indéfiniment la période de validité du CCVM à condition que la personne continue de participer au programme de PV pendant chaque cycle du programme de FC, jusqu’à ce qu’elle obtienne son autorisation dans une catégorie de personne autorisée.

Vous pouvez en apprendre davantage en consultant la Note d’orientation sur le programme de formation continue de l’OCRCVM.

Pour connaître les cours reconnus par l’OCRCVM aux fins de la participation volontaire au programme de formation continue, cliquez ici.

Veuillez acheminer toute question sur votre admissibilité à ce programme à l’adresse suivante : cehelp@IIROC.ca.

L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) a approuvé les cours suivants de CSI aux fins de la participation volontaire au programme de FC de l’OCRCVM.

Perfectionnement professionnel :