À la fin de ce cours, vous acquerrez les connaissances et la confiance nécessaires pour :
- comprendre la façon dont les différents types de patrimoines peuvent être transférés à autrui;
- comprendre l’incidence de la fiscalité, de la planification successorale et de la finance sur les stratégies de transfert de patrimoine;
- comprendre le rôle des testaments, des procurations, des testaments biologiques et de l’homologation dans un plan de transfert de patrimoine;
- cerner l’importance de la planification fiscale dans le processus de transfert de patrimoine;
- fournir des services de planification de la relève pour les petites entreprises et, pour chaque situation, trouver la solution qui convient le mieux;
- expliquer les difficultés et les avantages associés aux dons d’actifs et aux dons de charité, ainsi que leurs incidences fiscales;
- comprendre le rôle des fiducies dans le processus de planification du patrimoine.
| Nom de la leçon | Crédits de FC en PP de l’OCRCVM |
|---|---|
| Le transfert de patrimoine et la famille | 2,5 |
| Sensibilisation des clients aux questions de transfert de patrimoine | 2 |
| Préparer les clients à l’inévitable | 2,5 |
| Planification de la relève en entreprise | 4 |
| Les fiducies comme outil de planification successorale | 2,5 |
| Dons de bienfaisance planifiés aux fins de planification successorale | 2 |
| Planification fiscale du transfert de patrimoine | 4,5 |
| Heures d’étude au total | 20 |
Exemptions
Le cours Stratégies avancées de planification successorale et fiduciaire (AETS) et le cours Stratégies avancées de planification de la retraite et successorale (SPRS) sont considérés comme des cours équivalents au cours Planification successorale pour les clients à valeur nette élevée. Les étudiants qui ont donc déjà terminé le cours AETS ou le cours SPRS seront exemptés du cours Planification successorale pour les clients à valeur nette élevée offert dans le cadre du parcours de formation du CIWM.
Les étudiants qui obtiennent le titre MTI, CLU ou TEP seront également exemptés du cours Planification successorale pour clients à valeur nette élevée offert dans le cadre du parcours de formation du CIWM.
| Formule de l’évaluation | |
|---|---|
| Tests | 1 par module |
| Formule des tests | En ligne |
| Longueur du test | Entre 20 et 30 questions généralement |
| Présentation des questions | Choix multiples |
| Nombre d’essais autorisés par épreuve | 3 |
| Note de passage | 70 % |
| PÉRIODE D’INSCRIPTION | |
|---|---|
| Période d’inscription | 1 an |
Crédits de formation continue (FC)
Les crédits accordés par l’OCRCVM pour nos cours se trouvent dans le tableau ci-dessus. Pour en savoir plus sur les crédits de FC exigés par l’OCRCVM et les organismes provinciaux, cliquez sur les liens ci-dessous ou sur les boutons dans la partie supérieure droite de la présente page. Pour faire une recherche dans le document sur un cours précis, appuyez sur [Ctrl + F] puis tapez le titre du cours afin de trouver l’information qui vous intéresse.
National/provincial (à l’exclusion du Québec)
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Québec (IQPF/CSF)
Télécharger le tableau IQPF/CSF (PDF, 174 Ko)
Remarque : Malgré tous les efforts engagés par CSI pour fournir des renseignements à jour, nous ne sommes pas en mesure de garantir strictement leur exactitude. L’information présentée dans les tableaux ci-dessus peut être sujette à modifications.
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