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Les structures d'une fiducie

 

Leçon 1 : Qu'est-ce qu'une fiducie?

  • Définitions d'une fiducie
  • Utilisation des fiducies
  • Création d'une fiducie
  • Documents de la fiducie
  • Le constituant
  • Le fiduciaire
  • Le bénéficiaire
  • La convention de fiducie
  • Les bénéficiaires du revenu
  • Les bénéficiaires du capital
  • Le fiduciaire
  • Le rôle du fiduciaire
    • Les conflits d'intérêts
    • La gestion du patrimoine de la fiducie
    • La délégation
    • L'impartialité

Leçon 2 : Caractéristiques et types de fiducie

  • Clauses courantes figurant dans les actes et les conventions de fiducie
  • Désignation des parties
  • Constitution de la fiducie
  • Objet de la fiducie
  • Indemnisation des fiduciaires
  • Pouvoirs des fiduciaires
  • Moment du partage
  • Caducité de la fiducie
  • Actes d'attribution
  • Lettres d'intention
  • Gestion de patrimoine
  • Protection d'actifs
  • Se soustraire à la disposition présumée au décès
  • Confidentialité
  • Les types de fiducie
  • La fiducie testamentaire
  • La fiducie entre vifs
  • Les fiducies au profit du conjoint
  • La fiducie de charité

Leçon 3 : L'imposition de la fiducie

  • L'imposition de la fiducie
  • Les fiducies étrangères
  • Les distributions de la fiducie sur la base du choix du bénéficiaire privilégié
  • Principes fondamentaux d'imposition des fiducies
  • Règles concernant la production d'une déclaration de revenu
  • Planification fiscale et fiducies
  • Exemples de fiducie
  • Le transfert, entre générations, d'une entreprise familiale
  • Fiducie étrangère
FORMULE DES QUESTIONNAIRES
Formule En ligne
Présentation des questions Choix multiples
Nombre de questions 20
Note de passage 60 %*
Nombre d'essais autorisés Illimité*
PÉRIODE D'INSCRIPTION
Période d'inscription 6 mois

* IMPORTANT : Il n'y a pas de limite quant au nombre d'essais permis pour faire le test, mais seule la note obtenue à un premier test réussi (60 % ou plus) paraîtra sur le relevé des résultats officiel.

Crédits de formation continue

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