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Cours à l'intention des directeurs de succursale (CDS)

 

Dirigez une équipe de professionnels couronnée de succès

Ce cours présente les fondements des techniques générales de supervision afin que vous puissiez surveiller efficacement les conseillers en placements, les représentants en placements et en fonds communs de placement. Faites l'acquisition des compétences et de la confiance nécessaires pour diriger et inspirer les employés de tous les niveaux.

Contenu du cours :

  • Techniques générales de supervision et méthodes
  • Reconnaître le blanchiment d'argent et d'autres activités suspectes
  • Techniques d'établissement de rapports, de tenue de dossiers et de gestion des plaintes
  • Les opérations effectuées dans les comptes institutionnels  et les fonctions de surveillance

L'inscription au cours comprend :

  • le manuel du Cours à l'intention des directeurs de succursale
  • un accès au soutien pédagogique de CSI pour des questions relatives à ce cours. Les mises à jour.

Contenu du cours

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Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Objet de la réglementation

  • Organismes de réglementation gouvernementaux

  • Organismes d’autoréglementation

  • Fonds canadien de protection des épargnants (FCPE)

  • Corporation de protection des investisseurs (CPI) de l’ACFM

  • Réglementation des valeurs mobilières fondée sur des principes

  • Code de déontologie

  • Normes de conduite

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Rôle traditionnel du gardien

  • Importance du rôle de gardien

  • Gardien des marchés financiers

  • Gardien du public

  • Fonctions de surveillance chez les courtiers membres de l’OCRCVM

  • Causes récentes liées au rôle de gardien et mesures prises par l’OCRCVM

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Principaux types de risques

  • Évaluation des risques dans la succursale

  • Gestion du risque

  • Approche fondée sur les risques

  • Mise en place de contrôles appropriés

  • Considérations d’ordre réglementaire

  • Analyse et gestion des risques – élaboration d’une stratégie

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Objectifs de la surveillance

  • Structure réglementaire applicable aux surveillants

  • Surveillants désignés

  • Surveillance des comptes de clients de détail

  • Lacunes constatées dans la surveillance des succursales

  • Structures de surveillance des comptes de clients institutionnels

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Règle « Bien connaître son client » et questions de convenance

  • Obligation fiduciaire (et mandataire)

  • Évaluation du formulaire de demande d’ouverture de compte (FDOC)

  • Comptes au comptant et comptes sur marge

  • Comptes carte blanche

  • Comptes gérés

  • Autres comptes

  • Ouverture de comptes de personnes morales

  • Transferts de comptes

  • Information manquante

  • Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE)

  • Problèmes types liés à l’ouverture d’un compte

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Règle relative aux comptes au comptant

  • Imputations au capital et restrictions sur les comptes en souffrance

  • Exceptions à la règle relative aux comptes au comptant

  • Directives relatives à la surveillance des comptes

  • Capital régularisé en fonction du risque

  • Blanchiment d’argent et financement des activités terroristes

  • Correction des erreurs

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Comment éviter les plaintes de clients

  • Types de plaintes de clients

  • Procédure prescrite pour le traitement des plaintes d’ordre réglementaire

  • Déclarations obligatoires – Règle 3100 de l’OCRCVM

  • Autres modes de résolution des plaintes de clients

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Conflits d’intérêts

  • Information à fournir dans le cas de conflits d’intérêts particuliers

  • Conflits d’intérêts courtiers-clients

  • Déclarations obligatoires des émetteurs

  • Cloisonnement de l’information (ou barrières à l’information) et listes des titres à négociation restreinte

  • Marketing et publicité/communications commerciales

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Comptes de clients institutionnels par rapport aux comptes de clients de détail

  • Activités du secteur institutionnel

  • Services bancaires d’investissement

  • Service de la recherche

  • Opérations sur actions et sur titres à revenu fixe

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Mesures de mise en application de l’OCRCVM à l’endroit de surveillants ou de responsables de la conformité

  • Mesures à prendre advenant une infraction réelle ou potentielle

  • Traiter avec les autorités de réglementation

  • Arrivée inattendue d’un enquêteur

  • Procédure d’enquête de l’OCRCVM

  • Modes extrajudiciaires de règlement des différends

Heures d'étude approximatives**
Heures d'étude 60 à 75 heures

** Afin de guider les étudiants sur les heures d'études nécessaires pour se préparer à passer l'examen final, CSI a établi cette estimation du nombre d'heures que l'étudiant moyen pourrait s'attendre à consacrer à l'étude dans le cadre d'un cours. Veuillez noter qu'il ne s'agit que du nombre d'heures d'étude recommandé, qui a été établi en fonction de la recherche effectuée et du contenu de nos cours; cependant, cela ne signifie pas que certains étudiants aux antécédents exceptionnels n'auraient pas besoin de moins de temps que le nombre d'heures recommandé, ou que des étudiants ne possédant aucune formation en finances ou en économie n'auraient pas besoin de plus d'heures d'étude que le maximum recommandé.

STRUCTURE DE L'EXAMEN
Cadre réglementaire 7 %
Responsabilités rattachées au rôle de gardien 11 %
Analyse et gestion des risques 10 %
Structures de surveillance 9 %
Ouverture des comptes de clients 12 %
Tenue des comptes de clients 13 %
Traitement des plaintes de clients 9 %
Conflits d'intérêts et information à fournir 9 %
Surveillance des comptes de clients institutionnels 13 %
Relations avec les autorités de réglementation 7 %
FORMULE DE L'EXAMEN
Examens 1
Formule Papier ou ordinateur
Durée 2 heures
Présentation des questions Choix multiples
Nombre de questions par examen 75
Note de passage 3*
Note de passage 60 %
Travaux pratiques Aucun
PÉRIODE D'INSCRIPTION
Période d'inscription 1 an†

*Vous n'avez rien à débourser la première fois que vous vous inscrivez à un examen sur papier au Canada, dans la mesure où l'examen a lieu dans un centre d'examen standard et où vous vous inscrivez au moins 14 jours à l'avance. Si vous préférez passer votre examen sur ordinateur, des frais supplémentaires s'appliqueront.

Si vous vous inscrivez pour la deuxième ou la troisième fois à un examen sur papier dans un centre d'examen standard au Canada, des frais de reprise s'appliqueront, taxes en sus. Ces frais s'ajoutent à tout supplément exigé pour passer un examen à l'ordinateur ou à l'extérieur du Canada. Vous devez vous inscrire au moins 14 jours à l'avance si l'examen a lieu dans un centre d'examen standard au Canada et au moins quatre semaines à l'avance s'il a lieu ailleurs. Remarque : Le jour de l'examen n'est pas inclus dans les périodes d'avis.

† Veuillez noter que l’accès à votre matériel de cours en ligne prendra fin 2 semaines après la réussite de votre cours ou à la date d’expiration (selon la première éventualité). Ce cours peut être prolongé d'un an, en autant que vous n'ayez pas excédé le nombre d'essais autorisés pour chaque examen. Vous pouvez consulter la liste des frais de prolongation ici. La période d'inscription ne peut être prolongée qu'une seule fois.

Important : CSI peut mettre à jour ce cours durant la période valide de l'inscription d'un étudiant. Si tel est le cas, des précisions sur les modifications apportées au cours et leurs incidences sur les étudiants seront affichées sur Mon CSI. Il incombe aux étudiants de prendre connaissance de la matière contenue dans les manuels fournis au moment de l'inscription, sauf indication contraire dans Mon CSI. Nous recommandons aux étudiants de consulter régulièrement Mon CSI tout au long de leur période d'inscription.

AVIS DE RÉUSSITE DU COURS ET CERTIFICAT MURAL

Lorsque vous aurez complété ce cours, vous pourrez télécharger un Avis de réussite du cours disponible via votre profil d'Ă©tudiant. Cette information demeurera dans votre dossier à titre de preuve officielle de réussite du cours.

CSI vous postera un certificat mural de 4 à 6 semaines après la fin du cours réussi. Si vous désirez acheter un cadre pour votre certificat, veuillez cliquer ici. Veuillez vérifier que vos nom et prénom sont bien écrits dans votre profil d'Ă©tudiant et qu'ils correspondent exactement à ceux indiqués sur une pièce d'identitĂ© comportant une photo et émise par un gouvernement. Vous vous assurerez ainsi de l'exactitude du certificat que vous recevrez.

CSI se fera un plaisir d'émettre un certificat avec mention d'honneur à tout étudiant qui a complété son cours avec une note finale de 85 % ou plus.

Crédits de formation continue

Veuillez cliquer sur les liens ou les boutons situés à droite pour accéder à l’information relative à la formation continue. Pour faire une recherche sur un cours précis, appuyez sur Ctrl+F puis indiquez le titre du cours afin de trouver l’information qui vous intéresse.

National/provincial (Québec non compris)
Télécharger le tableau de FC (PDF, 163 kb)

Québec (IQPF/CSF)
Télécharger le tableau IQPF/CSF (PDF, 182 kb)

Note: Bien que CSI fait le maximum pour s’assurer de l’exactitude de ces données, il ne peut s’en porter garant. L’information présentée dans les tableaux ci-dessus peut être sujet à modifications.

Veuillez cliquer ici pour plus de détails sur les associations et autres informations sur les crédits de FC présentées dans les tableaux ci-dessus.