Canadian Securities Institute, Moody's Analytics Training & Certification Services
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Examen d'aptitude pour les chefs de la conformité (ECC)

 

Une approche proactive de la conformité

L'ECC procure une vaste connaissance des règles et pratiques relatives aux questions de conformité. Vous apprendrez à évaluer les risques en matière de conformité ainsi qu'à élaborer et mettre en oeuvre des systèmes et contrôles proactifs destinés à l'exploitation de l'entreprise.

Contenu du cours :

  • Rôle de la conformité et cadre de la réglementation
  • Gestion des risques
  • Éthique
  • Structure formelle de conformité
  • Procédés de l’entreprise
  • Politiques et procédures
  • Surveillance et tenue de registres
  • Plaintes de clients et enquêtes
  • Inscription
  • Négociation
  • Remisiers et courtiers chargés de comptes
  • Relations avec les autorités de réglementation
  • Conformité des services bancaires d’investissement et du pupitre de négociation

L'inscription au cours comprend :

  • le manuel Examen d’aptitude pour les chefs de la conformité
  • un accès au soutien pédagogique de CSI
  • un accès aux questions de pratique pour vous aider à comprendre la matière et à vous préparer à l’examen

Contenu du cours

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Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de la conformité

  • L’établissement d’une culture de conformité

  • Les rôles des principaux intervenants internes

  • L’équilibre entre l’impératif de rentabilité et les risques en matière de conformité

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu d’une structure formelle de conformité

  • Mandat du service de la conformité

  • Rôles et responsabilités

  • Création d’une structure de conformité à l’échelon supérieur

  • Principales compétences du chef de la conformité

  • Relations avec les autorités de réglementation et les organismes d’autoréglementation

  • Relations avec la direction hiérarchique, la haute direction et le conseil d’administration

  • Relations avec les parties externes

  • Organisation du service de la conformité

  • Document de régie de la conformité

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu du cadre réglementaire

  • La réglementation fondée sur des principes

  • Principales lois et principaux organismes de réglementation du commerce des valeurs mobilières

  • Code criminel du Canada

  • Obligations prévues en vertu du droit civil et responsabilité potentielle

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de la gestion du risque

  • Grandes catégories de risques

  • Une approche de la conformité fondée sur le risque

  • Modèles et méthodologies fondés sur les risques

  • Contrôles des risques

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu du leadership

  • Théorie du leadership

  • Compétences générales en matière de leadership

  • Capacité de faire preuve de leadership

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de l’éthique

  • Éthique et confiance du public

  • Éthique et professionnalisme

  • Éthique et réglementation du secteur

  • L’éthique dans l’entreprise

  • Comprendre les dilemmes éthiques

  • Résoudre les dilemmes éthiques

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu des politiques et procédures

  • Élaboration et modification de politiques et de procédures

  • Rédaction et forme des politiques et procédures

  • Diffusion des politiques et procédures

  • Mise en œuvre de politiques et de procédures

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu du contrôle et de la surveillance

  • Établissement de systèmes de surveillance et de contrôle

  • Techniques de surveillance

  • Surveillance de l’efficacité d’un système

  • Points de contrôle clés

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Documents

  • Publicité, documentation commerciale et correspondance

  • Exigences en matière de tenue de registres

  • Le modèle de relation client-conseiller

  • Opérations réalisées avec des aînés ou autres clients vulnérables

  • Exécution et règlement des opérations sur actions et sur titres d’organismes de placement collectif

  • Mouvements de fonds et de titres

  • Exigences de capital

  • Placements par prospectus et placements effectués avec dispense de prospectus

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Procédures générales exigées en matière de tenue de registres

  • Exigences réglementaires en matière de tenue de registres

  • Conservation et accessibilité des registres

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu des plaintes de clients

  • Types de plaintes

  • Prévenir les plaintes

  • Traiter les plaintes

  • Modes extrajudiciaires de règlement des différends

  • Litige civil

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de l’inscription

  • Inscription et autorisation des personnes physiques et compétences requises

  • Base de données nationale d’inscription

  • Procédure d’audience de l’OCRCVM en matière d’inscription

  • Questions relatives à l’inscription dans d’autres territoires

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu de la surveillance du pupitre de négociation

  • Cadre de référence

  • Lois sur les valeurs mobilières

  • Supervision de la négociation

  • Service de vente et de négociation des actions : Programmes de conformité et surveillance

  • Services de Vente et de négociation des titres à revenu fixe : Conformité et surveillance

  • Saisie et exécution des ordres

  • Éléments particuliers liés à la supervision de la négociation et à la conformité

  • Infractions criminelles reliées à la négociation

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Activités du secteur institutionnel

  • Services bancaires d’investissement

  • Contrôle diligent des placeurs

  • Service de la recherche

  • Ingénierie financière

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Enquêtes internes

  • Enquêtes externes

  • Enquêtes par d’autres autorités juridiques ou réglementaires

  • Lignes directrices pour les enquêtes externes

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Aperçu des exigences de déclaration

  • Rapport à la direction et au conseil d’administration

  • Autres obligations de déclaration

Heures d'étude approximatives**
Heures d'étude 50 à 60 heures

** Afin de guider les étudiants sur les heures d'études nécessaires pour se préparer à passer l'examen final, CSI a établi cette estimation du nombre d'heures que l'étudiant moyen pourrait s'attendre à consacrer à l'étude dans le cadre d'un cours. Veuillez noter qu'il ne s'agit que du nombre d'heures d'étude recommandé, qui a été établi en fonction de la recherche effectuée et du contenu de nos cours; cependant, cela ne signifie pas que certains étudiants aux antécédents exceptionnels n'auraient pas besoin de moins de temps que le nombre d'heures recommandé, ou que des étudiants ne possédant aucune formation en finances ou en économie n'auraient pas besoin de plus d'heures d'étude que le maximum recommandé.

STRUCTURE DE L'EXAMEN
(la pondération est approximative)
Rôle de la conformité et structure formelle de conformité 15%
Cadre de réglementation et droit des valeurs mobilières au Canada 13%
Compétences exigées du chef de la conformité 21%
Application des compétences
39 %
Surveillance et exigences en matière de tenue de registres 12%
FORMULE DE L'EXAMEN
Examens 1
Formule Papier ou ordinateur
Durée 3 heures
Présentation des questions Choix multiples
Nombre de questions par examen 100
Nombre d'essais autorisés par examen 3*
Note de passage 60 % (par examen)
Travaux pratiques Aucun
PÉRIODE D'INSCRIPTION
Période d'inscription 1 an†
AVIS DE RÉUSSITE DU COURS ET CERTIFICAT MURAL

Lorsque vous aurez complété ce cours, vous pourrez télécharger un Avis de réussite du cours disponible via votre profil d'étudiant. Cette information demeurera dans votre dossier à titre de preuve officielle de réussite du cours.

CSI vous postera un certificat mural de 4 à 6 semaines après la fin du cours réussi. Si vous désirez acheter un cadre pour votre certificat, veuillez cliquer ici. Veuillez vérifier que vos nom et prénom sont bien écrits dans votre profil d'étudiant et qu'ils correspondent exactement à ceux indiqués sur une pièce d'identité comportant une photo et émise par un gouvernement. Vous vous assurerez ainsi de l'exactitude du certificat que vous recevrez.

CSI se fera un plaisir d'émettre un certificat avec mention d'honneur à tout étudiant qui a complété son cours avec une note finale de 85 % ou plus.

*Vous n'avez rien à débourser la première fois que vous vous inscrivez à un examen sur papier au Canada, dans la mesure où l'examen a lieu dans un centre d'examen standard et où vous vous inscrivez au moins 14 jours à l'avance. Si vous préférez passer votre examen sur ordinateur, des frais supplémentaires s'appliqueront.

Si vous vous inscrivez pour la deuxième ou la troisième fois à un examen sur papier dans un centre d'examen standard au Canada, des frais de reprise s'appliqueront, taxes en sus. Ces frais s'ajoutent à tout supplément exigé pour passer un examen à l'ordinateur ou à l'extérieur du Canada. Vous devez vous inscrire au moins 14 jours à l'avance si l'examen a lieu dans un centre d'examen standard au Canada et au moins quatre semaines à l'avance s'il a lieu ailleurs. Remarque : Le jour de l'examen n'est pas inclus dans les périodes d'avis.

† Veuillez noter que l’accès à votre matériel de cours en ligne prendra fin 2 semaines après la réussite de votre cours ou à la date d’expiration (selon la première éventualité). Ce cours peut être prolongé d'un an, pourvu que vous n'ayez pas excédé le nombre d'essais autorisés pour chaque examen. Vous pouvez consulter la liste des frais de prolongation ici. La période d'inscription ne peut être prolongée qu'une seule fois.

Important : CSI peut mettre à jour ce cours durant la période valide de l'inscription d'un étudiant. Si tel est le cas, des précisions sur les modifications apportées au cours et leurs incidences sur les étudiants seront affichées sur Mon CSI. Il incombe aux étudiants de prendre connaissance de la matière contenue dans les manuels fournis au moment de l'inscription, sauf indication contraire dans Mon CSI. Nous recommandons aux étudiants de consulter régulièrement Mon CSI tout au long de leur période d'inscription.

AVIS DE RÉUSSITE DU COURS ET CERTIFICAT MURAL

Lorsque vous aurez complété ce cours, vous pourrez télécharger un Avis de réussite du cours disponible via votre profil d'étudiant. Cette information demeurera dans votre dossier à titre de preuve officielle de réussite du cours.

CSI vous postera un certificat mural de 4 à 6 semaines après la fin du cours réussi. Si vous désirez acheter un cadre pour votre certificat, veuillez cliquer ici. Veuillez vérifier que vos nom et prénom sont bien écrits dans votre profil d'étudiant et qu'ils correspondent exactement à ceux indiqués sur une pièce d'identité comportant une photo et émise par un gouvernement. Vous vous assurerez ainsi de l'exactitude du certificat que vous recevrez.

CSI se fera un plaisir d'émettre un certificat avec mention d'honneur à tout étudiant qui a complété son cours avec une note finale de 85 % ou plus.

Crédits de formation continue

Veuillez cliquer sur les liens ou les boutons situés à droite pour accéder à l’information relative à la formation continue. Pour faire une recherche sur un cours précis, appuyez sur Ctrl+F puis indiquez le titre du cours afin de trouver l’information qui vous intéresse.

National/provincial (Québec non compris)
Télécharger le tableau de FC (PDF, 163 kb)

Québec (IQPF/CSF)
Télécharger le tableau IQPF/CSF (PDF, 182 kb)

Note: Bien que CSI fait le maximum pour s’assurer de l’exactitude de ces données, il ne peut s’en porter garant. L’information présentée dans les tableaux ci-dessus peut être sujet à modifications.

Veuillez cliquer ici pour plus de détails sur les associations et autres informations sur les crédits de FC présentées dans les tableaux ci-dessus.