IMPORTANT
Veillez à vous inscrire au cours qui reflète les exigences d’obtention de permis pour chaque province ou territoire où vous vendrez de l’assurance. Si vous voulez vendre de l’assurance dans toutes les provinces sauf le Québec, sélectionnez le cours « common law ». Si vous voulez vendre de l’assurance seulement au Québec, sélectionnez le cours « Code civil ». Si vous voulez vendre de l’assurance dans toutes les provinces y compris le Québec, sélectionnez le cours « Canada ». Vous devez réussir TOUS les modules du cours sélectionné avant que CSI puisse confirmer que vous êtes admissible à passer votre examen provincial. Les cours « common law » et « Code civil » renferment chacun quatre modules, tandis que le cours « Canada » en renferme cinq.
Maîtrisez le monde de l’assurance
Le Cours sur les assurances – PQAP aborde le programme prévu par le Conseil canadien des responsables de la réglementation d’assurance de façon détaillée, mais concise. Il vous permettra d’approfondir vos connaissances sur le secteur, les produits et les activités d’assurance.
Le Cours sur les assurances – PQAP englobe les quatre compétences suivantes :
- Exercer des activités professionnelles de manière éthique, conformément aux règles régissant les secteurs de l’assurance vie et de l’assurance de personnes (y compris l’assurance collective de personnes).
- Recommander des produits d’assurance vie individuelle et collective qui sont adaptés aux besoins et à la situation du client.
- Recommander des produits d’assurance individuelle et collective contre la maladie et les accidents qui sont adaptés aux besoins et à la situation du client.
- Recommander des fonds distincts, des rentes individuelles et des régimes de retraite collectifs qui sont adaptés aux besoins et à la situation du client.
Ces sujets sont abordés en détail dans les modules suivants :
- Assurance vie
- Assurance contre la maladie et les accidents
- Fonds distincts et rentes
- Déontologie et pratique professionnelle (common law, Code civil ou les deux)
- Principes fiscaux relatifs à l’assurance vie (module optionnel) – Ce module ne fait pas l’objet de questions d’examen, mais vous permettra de mieux comprendre les principes fiscaux relatifs à l’assurance vie et les stratégies connexes
Ce cours comprend un examen en ligne correspondant à chacun des modules. Il a été conçu de manière à tenir compte des exigences relatives au contenu et aux examens énoncés dans le curriculum des organismes de réglementation provinciaux.
Remarque : Veuillez prendre note que la consultation de la documentation sera autorisée pendant l’examen provincial du PQAP. Tous les candidats recevront une copie en format électronique des modules au centre d’examen. Pour obtenir des informations sur votre examen provincial, veuillez accéder au site web des OCRA au https://www.cisro-ocra.com/ListofCISROmembers.
Dans le but d’améliorer la qualité des examens menant à l’obtention de permis, les organismes de réglementation provinciaux en assurance ont signalé leur intention d’inclure un nombre restreint de questions pilotes dans chaque examen. Le temps imparti lors de l’examen tient compte de ces questions pilotes. Sachez cependant qu’elles ne seront pas comptabilisées dans votre note finale.
Contenu du cours
- Produits d’assurance vie, y compris l’assurance vie temporaire, l’assurance vie permanente et l’assurance vie universelle.
- Assurance invalidité, assurance contre les accidents et assurance contre la maladie.
- Gestion du risque et analyse des besoins.
- Souscription, tarification, réclamations, demandes d’assurance vie, polices, rôle de l’agent.
- Produits de placement, comme les actions ordinaires, les titres de créance, les fonds communs de placement et les fonds distincts.
- Régime fiscal canadien, revenu de placement et stratégies fiscales.
- Régimes d’épargne et de retraite, comme les REER, les CELI, les REEE, les FERR, la SV, le RPC, le RRQ et les rentes.
- Contexte juridique et rôle des organismes qui protègent les clients.
- Aspects relatifs à la déontologie et la pratique professionnelle dans le secteur de l’assurance.
Nouveautés
| Sujets : | Étendue des changements : |
| Assurance vie | Mises à jour mineures dans trois chapitres : 7 – Imposition de l’assurance vie et stratégies fiscales 8 – Assurance vie pour entreprises 10 – Propriétaires d’entreprise |
| Déontologie – Canada | Mises à jour mineures et clarifications |
| Déontologie – Québec | Mises à jour mineures et clarifications |
| Fonds distincts | Mises à jour mineures |
| Assurance contre la maladie ou les accidents | Mises à jour mineures dans les chapitres 1 et 5 |
| Fiscalité (pas à l’examen) | Mises à jour mineures en fonction des données de 2020 sur la fiscalité et la retraite |
L’inscription au Cours sur les assurances – PQAP comprend :
- Un manuel électronique composé de modules portant sur les sujets suivants : assurance vie; fonds distincts et rentes; assurance contre la maladie et les accidents; déontologie et pratique professionnelle.
- Une vaste gamme d’activités d’apprentissage en ligne, comme des mises en situation, des exercices pratiques, des questionnaires et de courtes études de cas.
- Deux examens de pratique par module pour vous aider à évaluer votre niveau de préparation aux examens de certification.
- Un module additionnel sur la fiscalité accompagné d’activités d’apprentissage en ligne. Le contenu de ce module ne fait pas partie de l’examen. Cependant, il aborde des notions de base sur la fiscalité qui sont utiles.
- Un accès au soutien pédagogique de CSI pour des questions relatives à ce cours.
- Des conseils sur la manière d’étudier en vue des examens.
Remarque : Tous les étudiants sont tenus de s’inscrire au Registre canadien des participants en assurance (RCPA) lorsqu’ils s’inscrivent à ce cours. Veuillez prendre note que vous ne serez pas en mesure d’accéder à votre matériel didactique tant que vous n’aurez pas finalisé votre inscription au RCPA. Vous trouverez de plus amples renseignements sur la procédure d’inscription au RCPA sur la plateforme d’apprentissage de CSI une fois que vous serez inscrit au cours. Dès que votre inscription au RCPA sera complétée, CSI en sera avisé et vous donnera accès à votre matériel didactique le jour même ou le jour ouvrable suivant.
Lorsque vous aurez réussi tous les modules requis, CSI mettra à jour l’information dans le RCPA, afin d’y indiquer que vous pouvez passer l’examen provincial. Cette information sera actualisée le jour ouvrable suivant la réussite de tous les modules requis. CSI vous recommande de ne pas vous inscrire à votre examen provincial avant que cette étape ne soit complétée.
Contenu du cours
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Syllabus
Déontologie et pratique professionnelle en assurance (common law)
Ce module est une composante de l’outil de préparation à l’examen pour les futurs représentants inscrits au Programme de qualification en assurance de personnes (PQAP). Il accompagne le manuel Déontologie et pratique professionnelle, qui fait partie du Curriculum du PQAP, et vise à vous offrir un soutien dans le cadre de votre étude du manuel.
Ce module comprend les quatre chapitres suivants :
- Cadre légal de l’assurance vie et de l’assurance contre la maladie ou les accidents
- Dispositions d’une police d’assurance
- Réclamations d’assurance de personnes – Paiement du produit
- Règles et principes qui encadrent l’activité de représentant en assurance de personnes et en assurance contre la maladie ou les accidents
Déontologie et pratique professionnelle (Code civil du Québec)
Ce module est une composante de l’outil de préparation à l’examen pour les futurs représentants inscrits au Programme de qualification en assurance de personnes (PQAP). Il accompagne le manuel Déontologie et pratique professionnelle (Québec), qui fait partie du Curriculum du PQAP, et vise à vous offrir un soutien dans le cadre de votre étude du manuel.
Ce module comprend les quatre chapitres suivants :
- Cadre légal de l’assurance de personnes au Québec
- Particularités juridiques des contrats d’assurance de personnes et d’assurance collective de personnes
- Contrats de rentes individuelles et contrats de rentes collectives (incluant les régimes complémentaires de retraite)
- Règles relatives à l’activité de représentant
Assurance vie
Ce module est une composante de l’outil de préparation à l’examen pour les futurs représentants inscrits au Programme de qualification en assurance de personnes (PQAP). Il accompagne le manuel Assurance vie, qui fait partie du Curriculum du PQAP, et il vise à vous fournir du soutien dans le cadre de votre étude du manuel.
Ce module comprend les douze chapitres suivants :
- Introduction au module d’assurance vie
- Assurance vie temporaire
- Assurance vie entière et assurance vie temporaire 100 ans
- Assurance vie universelle
- Avenants et garanties complémentaires
- Assurance collective
- Imposition de l’assurance vie et stratégies fiscales
- Assurance vie pour entreprises
- Proposition et évaluation des risques
- Évaluation de la situation du client
- Recommandation d’une police d’assurance vie
- Service à la clientèle
Assurance contre la maladie et les accidents
Ce module est une composante de l’outil de préparation à l’examen pour les futurs représentants inscrits au Programme de qualification en assurance de personnes (PQAP). Il accompagne le manuel Assurance contre la maladie et les accidents, qui fait partie du Curriculum du PQAP, et vise à vous offrir un soutien dans le cadre de votre étude du manuel.
Ce module comprend les huit chapitres suivants :
- Protection financière offerte par l’assurance contre la maladie ou les accidents
- Assurance offrant une protection du revenu
- Assurance offrant une protection des actifs
- Assurance offrant une protection de l’épargne
- Assurance offrant une protection aux entreprises
- Profil du client
- Recommandation d’assurance, contrat et besoins de services
- Caractéristiques particulières des régimes collectifs
Fonds distincts et rentes
Ce module est une composante de l’outil de préparation à l’examen pour les futurs représentants inscrits au Programme de qualification en assurance de personnes (PQAP). Il accompagne le manuel Fonds distincts et rentes, qui fait partie du Curriculum du PQAP, et vise à vous offrir un soutien dans le cadre de votre étude du manuel.
Ce module comprend les huit chapitres suivants :
- Placement et épargne
- Fonds distincts
- Rentes
- Profil d’investisseur
- Recommandation en fonds distincts et en rentes
- Contrat de fonds distinct
- Contrat de rente
- Régimes de retraite et de placement collectifs
Module additionnel – Principes de fiscalité de l’assurance de personnes
Ce module est une composante de l’outil de préparation à l’examen pour les futurs représentants inscrits au Programme de qualification en assurance de personnes (PQAP). Il accompagne le manuel Principes de fiscalité de l’assurance de personnes, qui fait partie du Curriculum du PQAP, et vise à vous offrir un soutien dans le cadre de votre étude du manuel.
Ce module comprend les quatre chapitres suivants :
- Cadre fiscal
- Revenu de placement
- Fiscalité et assurance vie
- Stratégies fiscales tirant parti de l’assurance vie
| Durée d’étude approximative** | |
|---|---|
| Nombre d’heures d’étude | 100 - 145 heures |
**Afin de donner aux étudiants une estimation du temps de préparation recommandé pour passer les examens, CSI a déterminé le nombre moyen d’heures à consacrer à l’étude de ce cours. Veuillez noter qu’il s’agit d’une simple recommandation reposant sur des recherches et sur le contenu de nos cours. Il est tout à fait possible que certains étudiants disposant d’un solide bagage prennent moins de temps que celui indiqué, ou qu’au contraire, certains étudiants sans connaissances en finances nécessitent plus de temps que la durée maximale de la formation.
ÉVALUATION
Chaque module fait l’objet d’une évaluation distincte et satisfait aux exigences relatives à l’examen du PQAP menant à l’obtention d’un permis.
Vous devez obtenir une note minimale de 60 % à chaque module pour réussir l’examen (il n’y a aucun travail pratique à faire). Le nombre maximal d’essais autorisés pour réussir l’examen correspondant à chaque module est de trois.
Si vous prévoyez passer l’examen provincial du PQAP menant à l’obtention d’un permis d’assurance vie, vous devez d’abord compléter tous les modules requis du Cours sur les assurances – PQAP.
Lorsque vous réussissez le Cours sur les assurances – PQAP, vous êtes autorisé à passer l’examen provincial du PQAP menant à obtention d’un permis d’assurance vie. Veuillez vous assurer de vous inscrire à la version du Cours sur les assurances – PQAP correspondant aux exigences qui s’appliquent à chaque province ou territoire dans lequel vous souhaitez exercer vos activités.
Vous disposez d’un délai d’un an après avoir réussi tous les examens modulaires du cours pour passer les examens provinciaux correspondants. Cependant, nous vous recommandons de passer l’examen provincial du PQAP rapidement après avoir réussi le cours, de façon à vous assurer que vos connaissances et votre compréhension sont claires et à jour.
PONDÉRATION DE L’EXAMEN
Cours sur les assurances – PQAP (common law)
(Cours préalable à l’admission à l’examen du Programme de qualification en assurance de personnes [PQAP] pour l’ensemble des provinces et territoires, à l’exception du Québec)
| STRUCTURE DES EXAMENS (Cours sur les assurances – PQAP [common law]) (pondération approximative) |
|
|---|---|
| Module sur l’assurance vie | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur l’assurance contre la maladie et les accidents | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur les fonds distincts et les rentes | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur la déontologie et la pratique professionnelle (pour l’ensemble des provinces et territoires, à l’exception du Québec) |
|
| Intégrer à la pratique professionnelle les particularités juridiques des contrats d’assurance et de rentes | 60 % |
| Intégrer à la pratique professionnelle les règles qui encadrent l’activité de représentant | 40 % |
Cours sur les assurances – PQAP (Code civil)
(Cours préalable à l’admission à l’examen du Programme de qualification en assurance de personnes [PQAP] pour le Québec seulement)
| STRUCTURE DES EXAMENS (Cours sur les assurances – PQAP [Code civil]) (pondération approximative) |
|
|---|---|
| Module sur l’assurance vie | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur l’assurance contre la maladie et les accidents | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur les fonds distincts et les rentes | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur la déontologie et la pratique professionnelle (pour le Québec seulement) | |
| Comprendre le cadre législatif de l’assurance de personnes | 20 % |
| Intégrer à la pratique professionnelle les particularités juridiques des contrats d’assurance et de rentes | 40 % |
| Intégrer à la pratique professionnelle les règles qui encadrent l’activité de représentant | 40 % |
Cours sur les assurances – PQAP (Canada)
(Cours préalable à l’admission à l’examen du Programme de qualification en assurance de personnes [PQAP] pour l’ensemble des provinces et territoires, y compris le Québec)
| STRUCTURE DES EXAMENS (Cours sur les assurances – PQAP [Canada]) (pondération approximative) |
|
|---|---|
| Module sur l’assurance vie | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur l’assurance contre la maladie et les accidents | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur les fonds distincts et les rentes | |
| Évaluer la situation et les besoins du client | 35 % |
| Analyser les produits offerts répondant aux besoins du client | 30 % |
| Mettre en place une recommandation adaptée à la situation et aux besoins du client | 25 % |
| Offrir un service à la clientèle pendant la période de validité de la couverture | 10 % |
| Module sur la déontologie et la pratique professionnelle (pour l’ensemble des provinces et territoires, à l’exception du Québec) |
|
| Intégrer à la pratique professionnelle les particularités juridiques des contrats d’assurance et de rentes | 60 % |
| Intégrer à la pratique professionnelle les règles qui encadrent l’activité de représentant | 40 % |
| Module sur la déontologie et la pratique professionnelle (pour le Québec seulement) | |
| Comprendre le cadre législatif de l’assurance de personnes | 20 % |
| Intégrer à la pratique professionnelle les particularités juridiques des contrats d’assurance et de rentes | 40 % |
| Intégrer à la pratique professionnelle les règles qui encadrent l’activité de représentant | 40 % |
| FORMULE DE L’EXAMEN | |
|---|---|
| Examen | 1 par module |
| Formule | En ligne |
| Durée | 90 minutes (assurance vie) |
| Présentation des questions | Choix multiples |
| Nombre de questions par examen | 50 questions par examen, sauf celui portant sur la déontologie et la pratique professionnelle 30 questions par examen portant sur la déontologie et la pratique professionnelle – common law 30 questions par examen portant sur la déontologie et la pratique professionnelle – Code civil |
| Nombre d’essais autorisés par examen | 3 par module |
| Note de passage | 60 % |
| Travaux pratiques | Aucun |
| PÉRIODE D’INSCRIPTION | |
|---|---|
| Durée de validité | 1 an† |
| AVIS DE RÉUSSITE DU COURS | |
|---|---|
|
Lorsque vous aurez terminé tous les modules avec succès, vous trouverez dans votre profil d’étudiant un Avis de réussite du cours, que vous pourrez télécharger. Cette information demeurera dans votre dossier à titre de preuve officielle de réussite du cours. CSI procédera à l’enregistrement de votre résultat dans le registre national des organismes de réglementation du secteur de l’assurance afin de confirmer que vous avez réussi l’examen final, s’il y a lieu. Une fois que cette opération aura été effectuée, vous pourrez soumettre une demande à votre organisme de réglementation provincial en vue de passer les examens appropriés. Au moment de leur inscription, les étudiants seront informés de la procédure à suivre pour s’inscrire dans le registre. † Ce cours peut être prolongé d’un an, pourvu que vous n’ayez pas excédé le nombre d’essais autorisés pour chaque examen. Les frais de prolongation s’appliqueront. La période d’inscription ne peut être prolongée qu’une seule fois. Important : CSI peut mettre à jour ce cours durant la période d’inscription de ses étudiants. Si tel est le cas, des précisions sur les modifications apportées au cours et leurs incidences sur les étudiants seront affichées sur Mon CSI. Sauf mention contraire signalée dans Mon CSI, il incombe aux étudiants de prendre connaissance du contenu des manuels fournis au moment de l’inscription, dans la mesure où il pourra faire l’objet de questions d’examen. Nous recommandons aux étudiants de consulter régulièrement Mon CSI tout au long de leur période d’inscription. |
Crédits de formation continue (FC)
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National/provincial (Québec non compris)
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Québec (IQPF/CSF)
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Remarque : Malgré tous les efforts engagés par CSI pour fournir des renseignements à jour, nous ne sommes pas en mesure de garantir strictement leur exactitude. L’information présentée dans les tableaux ci-dessus peut être sujette à modifications.
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