Cours pour les surveillants de courtiers en valeurs mobilières (SCVM)

Contenu du cours :

  • Le système réglementaire de surveillance des valeurs mobilières au Canada
  • Le rôle du surveillant et les structures de surveillance
  • Traiter convenablement avec les clients et gérer les conflits d’intérêts
  • Reconnaître le blanchiment d’argent et d’autres activités suspectes
  • Les techniques d’établissement de rapports, de tenue de dossiers et de gestion des plaintes
  • Les opérations effectuées dans les comptes institutionnels et les fonctions de surveillance

Quel est le plan du cours?

Tout afficher| Tout masquer

Chapitre 1 – Le rôle du surveillant

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Qu’est-ce que la surveillance?
  • Les objectifs de la surveillance
  • Surveillance, éthique et règles du secteur

Chapitre 2 – Structures de surveillance

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Exigences de surveillance générales
  • Surveillants désignés
  • Surveillance de comptes et de domaines précis
  • Gardien du public
  • Pratiques exemplaires de surveillance

Chapitre 3 – Compétences en matière de surveillance

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Leadership et gestion
  • Travailler avec le changement
  • Prise de décision éthique

Chapitre 4 – Le cadre réglementaire canadien

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Principes généraux de la réglementation des valeurs mobilières
  • Principaux intervenants gouvernementaux impliqués dans la réglementation des valeurs mobilières
  • Organismes d’autoréglementation
  • Blanchiment d’argent et financement des activités terroristes dans le secteur du placement
  • Obligations et responsabilités en matière de droit civil et de Common Law

Chapitre 5 – Responsabilités rattachées au rôle de gardien

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Le rôle du gardien
  • Qui est le gardien?
  • Pourquoi le gardien est-il si important?
  • Obligations rattachées au rôle de gardien
  • Fonctions de surveillance chez les courtiers membres de l’OCRCVM

Chapitre 6 – Gestion des risques

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Les principes de la gestion des risques
  • Principaux types de risques
  • Évaluation du risque
  • Considérations d’ordre réglementaire
  • Élaboration d’une stratégie d’analyse des risques

Chapitre 7 – Ouverture de comptes de clients

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Le formulaire de demande d’ouverture de compte (FDOC)
  • Relations avec les personnes âgées et les autres clients vulnérables
  • Types de comptes et de clients
  • Documentation des comptes
  • Problèmes d’ouverture de comptes et exigences de transfert

Chapitre 8 – Conflits d’intérêts et information à fournir

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Conflits d’intérêts
  • Types de conflits d’intérêts principaux
  • Conflits d’intérêts conseillers-clients
  • Information à fournir en cas de conflits d’intérêts
  • Marketing et publicité/communications commerciales

Chapitre 9 – Tenue des comptes de clients

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Exigences relatives à la règle « Bien connaître son client » et à la convenance
  • Surveillance des comptes de clients
  • Règle relative aux comptes au comptant
  • Examiner les opérations
  • Autocontrôle du courtier membre

Chapitre 10 – Surveillance des services bancaires d’investissement et des pupitres de négociation

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Comptes de clients institutionnels par rapport aux comptes de clients de détail
  • Services bancaires d’investissement
  • Service de la recherche
  • Opérations sur actions et sur titres à revenu fixe
  • Programme de surveillance applicable aux dérivés et aux produits complexes

Chapitre 11 – Comment traiter les plaintes de clients

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Comment éviter les plaintes de clients
  • Types de plaintes de clients
  • Procédures requises pour les plaintes d’ordre réglementaire
  • Autres modes de résolution des plaintes de clients

Chapitre 12 – Relations avec les autorités de réglementation

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Mesures à prendre advenant une infraction à la réglementation réelle ou potentielle
  • Procédure d’enquête de l’OCRCVM
  • Recours à la résolution des conflits

Diverses options d’apprentissage

Le système d’apprentissage en ligne de CSI vous aide à atteindre vos objectifs d’étude. L’inscription au cours comprend ce qui suit :

  • Des objectifs d’apprentissage qui vous aideront à concentrer votre attention.
  • Des questions de révision en ligne après chaque chapitre pour évaluer les progrès accomplis.
  • Des mises à jour du cours qui vous assurent d’apprendre la matière pratique la plus actuelle.
  • Un accès au soutien dispensé par des spécialistes pédagogiques de CSI.
  • Manuel offert en PDF, EPUB ou en version papier.
  • Accès en ligne à la matière du cours au moyen d’un ordinateur portable ou de bureau, ou encore d’une tablette électronique ou d’un téléphone. Possibilité de télécharger le manuel pour le lire hors ligne.

Avis de réussite du cours, certificat mural et badge numérique.

Lorsque vous aurez terminé ce cours avec succès, vous trouverez dans votre profil d’étudiant un Avis de réussite du cours, que vous pourrez télécharger. Cette information demeurera dans votre dossier à titre de confirmation officielle de réussite du cours. Vous pouvez aussi obtenir un badge numérique dans votre profil d’étudiant attestant de votre réussite du cours. Les badges numériques sont des fichiers d’image portables qui vous permettent d’annoncer vos titres de compétences partout sur Internet. Vous pouvez les afficher dans votre signature de courriel, sur votre site Web personnel, dans vos canaux de médias sociaux et même dans les copies électroniques de votre CV. CSI vous postera un certificat mural de 4 à 6 semaines après la fin du cours réussi. Des cadres sont offerts pour afficher votre certificat. Veuillez vérifier que vos nom et prénom sont bien écrits dans votre profil d’étudiant et qu’ils correspondent exactement à ceux indiqués sur une pièce d’identité comportant une photo et émise par un gouvernement. Vous vous assurerez ainsi de l’exactitude du certificat que vous recevrez. CSI se fera un plaisir d’émettre un certificat avec mention d’honneur à tout étudiant qui a complété son cours avec une note finale de 85 % ou plus.