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Quel est le plan du cours?

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Module 1

En quoi consiste le rôle de gardien?

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Rôle traditionnel du gardien
  • Rôle de gardien dans le secteur des valeurs mobilières
  • Qui est le gardien?
  • Règlementation du rôle de gardien
  • Exigences à l’égard du gardien

Pourquoi le gardien est-il important?

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Préjudices pour les marchés
  • Préjudices pour le public
  • Préjudices pour le courtier membre

Module 2

Gardien des marchés financiers

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Obligations rattachées au rôle de gardien
  • Responsabilités du gardien selon les règles de négociation de l’OCRCVM

Module 3

Gardien du public

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Blanchiment d’argent et financement des activités terroristes
  • Fraude
  • Délits d’initiés

Module 4

Fonctions de surveillance chez les courtiers membres de l’OCRCVM

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • Fonctions de surveillance dans le secteur de détail
  • Fonctions de surveillance dans le secteur institutionnel

Module 5

Causes récentes liées au rôle de gardien et mesures prises par l’OCRCVM

Voici les sujets couverts dans ce chapitre :

  • L’affaire J. Tremblay et Placements AB
  • L’affaire A. Lebrun, B. Leblanc, C. Lenoir et Placements WX